Arrêt maladie d'un salarié : ce que l'employeur de boutique doit faire
Guide publié le par Onlee, éditeur de Noga
Un salarié appelle ce matin : il est en arrêt maladie. Pour une petite boutique, c'est à la fois une démarche administrative et un problème d'organisation immédiat. Voici les repères pour gérer les deux sans rien oublier.
En résumé
- Le salarié doit transmettre son avis d'arrêt de travail à l'employeur dans les 48 heures.
- L'employeur signale l'arrêt à l'Assurance maladie, en pratique par la DSN, souvent via le comptable ou le logiciel de paie.
- Notez l'arrêt dans votre suivi le jour même : il compte pour le planning et pour le bilan du mois.
- Le motif médical ne vous concerne pas : le volet destiné à l'employeur ne le mentionne pas.
Ce que fait le salarié
En cas d'arrêt de travail, le salarié prévient son employeur au plus vite et lui transmet l'avis d'arrêt de travail, le volet destiné à l'employeur, dans les 48 heures. Il envoie aussi les volets prévus à sa caisse d'Assurance maladie, ou son médecin le fait par voie électronique. Le volet de l'employeur ne mentionne pas le motif médical.
Ce que fait l'employeur
- Enregistrer l'arrêt : dates de début et de fin prévue, date de réception de l'avis.
- Signaler l'arrêt à l'Assurance maladie : en pratique par la déclaration sociale nominative (DSN), qui sert au calcul des indemnités journalières. Dans une petite boutique, c'est souvent le comptable ou le logiciel de paie qui s'en charge : transmettez-lui l'information sans attendre la fin du mois.
- Vérifier le maintien de salaire : selon l'ancienneté du salarié et votre convention collective, l'employeur peut devoir compléter les indemnités journalières, après un délai de carence. Votre comptable vous dira ce qui s'applique.
- Réorganiser l'équipe : remplacer, décaler des congés, appeler un renfort.
Ce guide donne des repères généraux. Pour un cas particulier, votre convention collective et votre comptable font foi.
Organiser l'équipe pendant l'arrêt
Pour une boutique de trois ou quatre personnes, un arrêt maladie se ressent dès le premier jour. Ouvrez le planning des semaines à venir et regardez les journées qui deviennent fragiles. Un renfort ponctuel, noté comme jour travaillé en plus, ou un échange de repos règle souvent la situation. Notre guide sur le planning des absences en magasin détaille cette méthode.
Les prolongations
Un arrêt peut être prolongé. Chaque prolongation fait l'objet d'un nouvel avis, à enregistrer avec ses nouvelles dates et à signaler de la même façon. C'est souvent là que le suivi se perd : l'arrêt initial est noté, la prolongation reste dans une boîte mail.
Confidentialité
Un arrêt de travail est une donnée sensible. Limitez l'accès aux justificatifs aux personnes qui en ont besoin, ne les affichez pas en boutique et ne commentez pas l'absence devant l'équipe ou les clients. Le motif médical ne vous est pas communiqué, et vous n'avez pas à le demander.
La trace pour le comptable
À la fin du mois, votre comptable a besoin de la liste des arrêts de chaque salarié, avec leurs dates. Un arrêt noté le jour même, au même endroit que les congés, évite les reconstitutions de dernière minute. Pour les règles de congés payés, y compris pendant un arrêt, voyez notre guide pour gérer les congés payés en boutique.
Les arrêts maladie dans Noga
Noga est un logiciel RH pour boutiques et petites équipes. Le salarié déclare son arrêt maladie depuis son téléphone, avec ses dates, et peut joindre son justificatif (PDF ou image, jusqu'à 2 Mo). La direction le valide, et l'arrêt apparaît dans le planning de la boutique et dans le bilan du mois, à imprimer ou à exporter en Excel pour le comptable. La direction peut aussi enregistrer elle-même un arrêt reçu par un autre moyen. Noga ne fait pas la DSN, ne calcule pas les indemnités ni la paie, et n'envoie rien à l'Assurance maladie.
Questions fréquentes
Dans quel délai le salarié doit-il envoyer son arrêt maladie à l'employeur ?
Dans les 48 heures. Le salarié transmet à son employeur le volet de l'avis d'arrêt de travail qui lui est destiné, qui ne mentionne pas le motif médical.
Comment l'employeur signale-t-il un arrêt maladie ?
En pratique par la DSN, la déclaration sociale nominative, qui permet à l'Assurance maladie de calculer les indemnités journalières. Dans une petite entreprise, c'est souvent le comptable ou le logiciel de paie qui s'en charge : prévenez-le dès réception de l'arrêt.
Noga transmet-il les arrêts maladie à l'Assurance maladie ?
Non. Noga sert à recevoir et suivre les arrêts : le salarié les déclare avec son justificatif, la direction les valide, et ils apparaissent dans le planning et le bilan du mois. La DSN, les indemnités et la paie restent gérées par votre comptable ou votre logiciel de paie.